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Propriété

 

Nom de la société

ART PHOTOS PRO CHRISTELLE VEYRET EI

Siège social :

111 rte de la Pimousserie – Fondanger 19520 CUBLAC

SIRET N°512 384 082 00016

Code NACE : 7420Z

Inscrite au répertoire des métiers et de l’artisanat

Représentante légale :

Christelle Veyret

Responsable de la publication :

Christelle Veyret

Contact

tel: 06 76 09 69 32

Mail:  veyretchristelle@sfr.fr

 

 

 

 

 

 

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Les textes, logos et photos du site internet de ART PHOTOS PRO CHRISTELLE VEYRET EI sont  soumis à la protection des droits d’auteurs et autres lois de protections.

Le contenu de ce site internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à un tiers à des fins commerciales.

Crédits photos : ART PHOTOS PRO CHRISTELLE VEYRET EI

Tous les éléments informations, données, photographies présents sur le site sont la propriété exclusive de Christelle Veyret et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En application du droit Français de la propriété intellectuelle et, plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figures sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Christelle Veyret.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

 

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HÉBERGEMENT

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TVA Intra. : FR2441160670000028